Déposée le 21 septembre 2012 par l'association loi 1901 EVA HORIZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EVA HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 EVA HORIZON domicilié(e) 8B RUE DE LA TRANSMILIERE - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 833 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL domicilié(e) 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON - France.
La marque EVA HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947700.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVA HORIZON, Association Loi 1901 - 8B RUE DE LA TRANSMILIERE - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France - SIREN 450833645
Cabinet FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL - 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; organisation d'excursions ; informations en matière de voyages ; agences de réservation de voyages ; services de réservation de voyages ; organisation et conduite d'excursions et de visites touristiques ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; services de loisirs. Tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrain de camping ; réservation de logements temporaires ; Tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap.
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